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9564-8853 Québec inc., faisant affaires sous le nom Réactivix - Raviver vos Données9564-8853 Québec inc., carrying on business as Reactivix - Revive your Data

Conditions d'abonnement — Courtier IASubscription Terms — Courtier IA

Dernière mise à jour : 28 juillet 2026.Last updated: July 28, 2026.

Les présentes Conditions d'abonnement (les « Conditions ») constituent une entente juridiquement contraignante entre 9564-8853 Québec inc., faisant affaires sous le nom Réactivix - Raviver vos Données (le « Fournisseur » ou « Réactivix »), et toute personne physique ou morale qui complète le formulaire d'inscription sur courtieria.com et procède au paiement d'un Forfait (le « Client »). En cochant la case « J'accepte les Conditions d'abonnement » et en complétant le paiement, le Client reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions dans leur intégralité.

Cette acceptation électronique, horodatée et associée à l'adresse IP du Client au moment du paiement, constitue une signature électronique valide au sens de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information (RLRQ, c. C-1.1) et des articles 2827 à 2839 du Code civil du Québec relatifs à la preuve technologique. Aucune signature manuscrite n'est requise pour la formation de l'Entente.

1. Définitions

  1. « Abonnement » : l'inscription mensuelle récurrente du Client à un Forfait, active dès le paiement initial et reconduite automatiquement conformément à l'article 8;
  2. « Client » : a le sens attribué à ce terme au préambule des présentes;
  3. « Conditions » : les présentes Conditions d'abonnement, incluant toute annexe ou page de tarification qui y est incorporée par référence;
  4. « Forfait » : l'un des forfaits offerts par le Fournisseur, soit Courtier Solo, Courtier VIP ou Agence VIP, tel que décrit à la page courtieria.com/#pricing et confirmé à l'écran de paiement au moment de l'inscription;
  5. « Fournisseur ou Réactivix » : a le sens attribué à ce terme au préambule des présentes;
  6. « Frais d'implantation » : les frais uniques exigibles à l'inscription pour la mise en place initiale du Forfait sélectionné, lorsqu'applicables;
  7. « IA » : intelligence artificielle;
  8. « LCAP » : la Loi visant à promouvoir l'efficacité et la capacité d'adaptation de l'économie canadienne par la réglementation de certaines pratiques qui découragent l'exercice des activités commerciales par voie électronique (L.C. 2010, c. 23);
  9. « Lois sur la protection des renseignements personnels » : la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (Canada), la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Québec) et toute loi similaire applicable;
  10. « Plateforme » : l'ensemble des systèmes et outils technologiques utilisés par le Fournisseur pour livrer les Services, notamment le CRM Go High Level, les services d'IA vocale et d'IA conversationnelle;
  11. « Propriété intellectuelle » : tous les droits, titres et intérêts dans les marques de commerce, brevets, logiciels, codes sources, algorithmes, modèles d'IA, données, bases de données et autres actifs intellectuels utilisés dans la prestation des Services;
  12. « Renseignements personnels » : toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable, telle que définie dans les Lois sur la protection des renseignements personnels applicables;
  13. « Services » : les services d'IA vocale, d'IA conversationnelle, de réponse SMS, de prise de rendez-vous et de relance clientèle inclus dans le Forfait du Client, tels que décrits sur courtieria.com;

2. Objet

  1. Le Fournisseur exploite Courtier IA, une plateforme SaaS destinée aux courtiers hypothécaires, immobiliers et d'assurance, offrant un agent vocal IA disponible 24 heures sur 24, la prise de rendez-vous automatisée, la réponse aux messages SMS et, selon le Forfait choisi, la relance de la clientèle existante et l'accès à l'outil de validation des renouvellements.
  2. La portée exacte des Services, leur prix et toute limite applicable (nombre de courtiers inclus, minutes, etc.) sont ceux affichés sur courtieria.com et confirmés à l'écran de paiement. En cas de divergence entre le présent document et la confirmation de commande transmise au Client par courriel, cette dernière prévaut quant au prix et au Forfait souscrit.

3. Obligations du Client

  1. Obtenir et maintenir tous les consentements requis pour la collecte, l'utilisation et la divulgation de Renseignements personnels de ses propres clients ou prospects traités par les Services, en conformité avec la LCAP et les Lois sur la protection des renseignements personnels;
  2. S'assurer que les informations fournies au Fournisseur (coordonnées, contenu, scripts, données clients) sont exactes, complètes et obtenues légalement;
  3. S'abstenir de toute utilisation des Services à des fins illicites, frauduleuses ou susceptibles d'engager la responsabilité du Fournisseur;
  4. Maintenir à jour un moyen de paiement valide pour la durée de l'Abonnement.

4. Obligations du Fournisseur

  1. Procéder à l'activation du Forfait dans un délai de sept (7) jours ouvrables suivant la réception du paiement intégral des Frais d'implantation (lorsque applicables) et des informations nécessaires du Client;
  2. Offrir un soutien technique de 9h00 à 17h00, heure de l'Est, avec un temps de réponse maximal de deux (2) heures pour tout incident critique (interruption complète du service vocal ou conversationnel);
  3. Maintenir la Plateforme en fonction selon les meilleures pratiques de l'industrie, sans toutefois garantir une disponibilité ininterrompue (voir article 9 — Limitation de responsabilité).

5. Propriété intellectuelle

  1. Tous les droits, titres et intérêts sur les Services, la Plateforme, les modèles d'IA, les algorithmes et la documentation demeurent la propriété exclusive du Fournisseur.
  2. Sous réserve du paiement à jour des sommes dues, le Fournisseur accorde au Client une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable d'utiliser les Services à des fins commerciales internes pendant la durée de l'Abonnement.

6. Protection des données et confidentialité

  1. Le Fournisseur s'engage à conserver les Renseignements personnels traités dans le cadre des Services dans un environnement sécurisé, à en limiter l'accès aux seuls membres de son personnel dont les fonctions le requièrent, et à ne les traiter que selon les instructions documentées du Client;
  2. Le Fournisseur avisera le Client de toute violation de données dans un délai de quarante-huit (48) heures suivant la découverte de celle-ci;
  3. Le Client garantit détenir tous les consentements nécessaires relatifs aux données qu'il transmet au Fournisseur et défendra, indemnisera et tiendra indemne le Fournisseur contre toute réclamation découlant d'un défaut à cet égard;
  4. À la résiliation de l'Abonnement, le Fournisseur détruira les Renseignements personnels du Client conformément aux Lois sur la protection des renseignements personnels, sous réserve de toute obligation de conservation légale.

7. Honoraires et modalités de paiement

  1. Les Frais d'implantation, lorsqu'applicables, sont payables en un seul versement au moment de l'inscription, avant l'activation du Forfait, et ne sont pas remboursables une fois le processus d'implantation entamé;
  2. Les frais d'Abonnement mensuel sont facturés d'avance, par carte de crédit enregistrée au dossier, le jour calendaire correspondant à la date du paiement initial (ou le jour ouvrable suivant si ce jour n'existe pas dans le mois), et ce pour toute la durée de l'Abonnement;
  3. Les prix affichés sont en dollars canadiens et excluent les taxes applicables, lesquelles sont ajoutées au moment du paiement;
  4. Tout paiement refusé ou en souffrance porte intérêt à un taux de cinq pour cent (5 %) par mois, calculé quotidiennement, à compter de la date d'échéance. Le Fournisseur peut suspendre l'accès aux Services si un paiement demeure en souffrance plus de cinq (5) jours ouvrables suivant un avis au Client;
  5. Un reçu détaillé est transmis par courriel au Client à chaque facturation.

8. Durée, renouvellement et résiliation

  1. L'Abonnement est mensuel, sans engagement à long terme, et se renouvelle automatiquement chaque mois à la date anniversaire du paiement initial, jusqu'à annulation par l'une des Parties;
  2. Le Client peut annuler son Abonnement en tout temps, sans pénalité, depuis son espace client ou par courriel à l'adresse indiquée à l'article 10. L'annulation prend effet à la fin du cycle de facturation mensuel en cours; aucun remboursement au prorata n'est accordé pour la portion déjà facturée du mois en cours;
  3. Le Fournisseur peut résilier l'Abonnement avec effet immédiat, sur simple avis écrit, en cas de fraude, d'acte illégal, de non-paiement non corrigé dans les cinq (5) jours suivant un avis, ou de manquement du Client à l'article 3 des présentes;
  4. Les Frais d'implantation ne sont pas remboursables en cas de résiliation, sauf disposition contraire convenue par écrit.

9. Limitation de responsabilité

  1. Sauf en cas de négligence lourde ou de faute intentionnelle, aucune Partie ne sera responsable envers l'autre pour tout dommage indirect, accessoire, spécial ou consécutif découlant des présentes Conditions ou de la prestation des Services;
  2. La responsabilité totale cumulée du Fournisseur pour toute réclamation découlant des présentes ne dépassera en aucun cas le montant total des frais payés par le Client au cours des douze (12) mois précédant l'événement ayant donné lieu à la réclamation;
  3. Cette limitation de responsabilité survit à la résiliation ou à l'expiration de l'Abonnement pour quelque raison que ce soit.

10. Avis

Tout avis destiné au Fournisseur doit être transmis par courriel à louis.chamberland@reactivix.com. Tout avis destiné au Client sera transmis à l'adresse courriel fournie par celui-ci lors de son inscription. Un avis transmis par courriel est présumé reçu le jour ouvrable suivant son envoi.

11. Modification des conditions

Le Fournisseur peut modifier les présentes Conditions en tout temps pour refléter l'évolution des Services ou des exigences légales. Toute modification substantielle sera communiquée au Client par courriel au moins trente (30) jours avant son entrée en vigueur. La poursuite de l'utilisation des Services après cette date vaut acceptation des Conditions modifiées; le Client conserve en tout temps le droit d'annuler son Abonnement conformément à l'article 8 s'il refuse une modification.

12. Dispositions générales

  1. Le Client ne peut céder ses droits et obligations en vertu des présentes sans le consentement écrit préalable du Fournisseur;
  2. Si une disposition des présentes est jugée invalide ou inexécutoire, les autres dispositions demeurent en vigueur;
  3. Les présentes Conditions, incluant la page de tarification de courtieria.com qui y est incorporée par référence, constituent l'intégralité de l'entente entre les Parties quant à son objet et remplacent toute entente antérieure, écrite ou verbale;
  4. Les présentes Conditions sont régies par les lois applicables dans la province de Québec, et les Parties se soumettent à la juridiction des tribunaux du district judiciaire de Saint-Hyacinthe.

These Subscription Terms (the "Terms") constitute a legally binding agreement between 9564-8853 Québec inc., carrying on business as Reactivix - Revive your Data (the "Provider" or "Réactivix"), and any individual or legal entity who completes the registration form on courtieria.com and pays for a Plan (the "Client"). By checking the box "I accept the Subscription Terms" and completing payment, the Client acknowledges having read, understood, and accepted these Terms in their entirety.

This electronic acceptance, time-stamped and associated with the Client's IP address at the time of payment, constitutes a valid electronic signature within the meaning of Québec's Act to establish a legal framework for information technology (CQLR, c. C-1.1) and articles 2827 to 2839 of the Civil Code of Québec relating to technology-based evidence. No handwritten signature is required for the formation of this agreement.

1. Definitions

  1. "Subscription": the Client's recurring monthly enrollment in a Plan, active from the initial payment and automatically renewed in accordance with Article 8;
  2. "Client": has the meaning given to it in the preamble hereof;
  3. "Terms": these Subscription Terms, including any schedule or pricing page incorporated herein by reference;
  4. "Plan": one of the plans offered by the Provider, namely Lone Broker, Broker VIP or Agency VIP, as described on the courtieria.com/#pricing page and confirmed on the payment screen at the time of registration;
  5. "Provider or Réactivix": has the meaning given to it in the preamble hereof;
  6. "Setup Fee": the one-time fee payable upon registration for the initial implementation of the selected Plan, where applicable;
  7. "AI": artificial intelligence;
  8. "CASL": An Act to promote the efficiency and adaptability of the Canadian economy by regulating certain activities that discourage reliance on electronic means of carrying out commercial activities (S.C. 2010, c. 23);
  9. "Privacy Laws": the Personal Information Protection and Electronic Documents Act (Canada), the Act respecting the protection of personal information in the private sector (Québec), and any similar applicable legislation;
  10. "Platform": the full set of technology systems and tools used by the Provider to deliver the Services, including the Go High Level CRM and the voice AI and conversational AI services;
  11. "Intellectual Property": all rights, titles and interests in trademarks, patents, software, source code, algorithms, AI models, data, databases and other intellectual assets used in the delivery of the Services;
  12. "Personal Information": any information relating to an identified or identifiable individual, as defined under applicable Privacy Laws;
  13. "Services": the voice AI, conversational AI, SMS response, appointment booking and client outreach services included in the Client's Plan, as described on courtieria.com;

2. Purpose

  1. The Provider operates Courtier IA, a SaaS platform for mortgage, real estate and insurance brokers, offering a 24/7 AI voice agent, automated appointment booking, SMS response and, depending on the selected Plan, reactivation of the Client's existing customer base and access to the renewal validation tool.
  2. The exact scope of the Services, their price and any applicable limits (number of brokers included, minutes, etc.) are those displayed on courtieria.com and confirmed on the payment screen. In the event of any discrepancy between this document and the order confirmation sent to the Client by email, the latter shall prevail as to price and the Plan subscribed to.

3. Client obligations

  1. Obtain and maintain all consents required for the collection, use and disclosure of Personal Information of its own customers or prospects processed through the Services, in compliance with CASL and applicable Privacy Laws;
  2. Ensure that any information provided to the Provider (contact details, content, scripts, client data) is accurate, complete and lawfully obtained;
  3. Refrain from any unlawful, fraudulent use of the Services or any use likely to give rise to the Provider's liability;
  4. Keep a valid payment method on file for the duration of the Subscription.

4. Provider obligations

  1. Activate the selected Plan within seven (7) business days of receiving full payment of the Setup Fee (where applicable) and the necessary information from the Client;
  2. Provide technical support from 9:00 a.m. to 5:00 p.m. Eastern Time, with a maximum response time of two (2) hours for any critical incident (complete failure of the voice or conversational service);
  3. Maintain the Platform in accordance with industry best practices, without however guaranteeing uninterrupted availability (see Article 9 — Limitation of Liability).

5. Intellectual property

  1. All rights, titles and interests in the Services, the Platform, the AI models, algorithms and documentation remain the exclusive property of the Provider.
  2. Subject to timely payment of all amounts due, the Provider grants the Client a limited, non-exclusive, non-transferable and revocable licence to use the Services for internal business purposes for the duration of the Subscription.

6. Data protection and confidentiality

  1. The Provider undertakes to keep Personal Information processed under the Services in a secure environment, to restrict access to personnel whose duties require it, and to process such data only in accordance with the Client's documented instructions;
  2. The Provider will notify the Client of any data breach within forty-eight (48) hours of discovering it;
  3. The Client warrants that it holds all consents necessary in respect of the data it transmits to the Provider, and will defend, indemnify and hold the Provider harmless against any claim arising from a failure in this regard;
  4. Upon termination of the Subscription, the Provider will destroy the Client's Personal Information in accordance with applicable Privacy Laws, subject to any legal retention obligation.

7. Fees and payment terms

  1. The Setup Fee, where applicable, is payable in a single instalment at the time of registration, prior to activation of the Plan, and is non-refundable once the implementation process has begun;
  2. Monthly Subscription fees are billed in advance, to the credit card on file, on the calendar day corresponding to the date of the initial payment (or the following business day if that day does not exist in a given month), for the entire duration of the Subscription;
  3. Displayed prices are in Canadian dollars and exclude applicable taxes, which are added at the time of payment;
  4. Any declined or overdue payment bears interest at a rate of five percent (5%) per month, calculated daily, from the due date. The Provider may suspend access to the Services if a payment remains overdue for more than five (5) business days following notice to the Client;
  5. A detailed receipt is sent to the Client by email with each billing.

8. Term, renewal and termination

  1. The Subscription is monthly, with no long-term commitment, and automatically renews each month on the anniversary date of the initial payment, until cancelled by either party;
  2. The Client may cancel the Subscription at any time, without penalty, from its client portal or by email to the address indicated in Article 10. Cancellation takes effect at the end of the current monthly billing cycle; no pro-rated refund is granted for the portion of the current month already billed;
  3. The Provider may terminate the Subscription with immediate effect, upon simple written notice, in the event of fraud, unlawful conduct, non-payment not cured within five (5) days of notice, or breach by the Client of Article 3 hereof;
  4. The Setup Fee is non-refundable upon termination, unless otherwise agreed in writing.

9. Limitation of liability

  1. Except in the case of gross negligence or intentional fault, neither party shall be liable to the other for any indirect, incidental, special or consequential damages arising from these Terms or the provision of the Services;
  2. The Provider's total cumulative liability for any claim arising from these Terms shall in no event exceed the total amount of fees paid by the Client during the twelve (12) months immediately preceding the event giving rise to the claim;
  3. This limitation of liability survives termination or expiry of the Subscription for any reason whatsoever.

10. Notices

Any notice to the Provider must be sent by email to louis.chamberland@reactivix.com. Any notice to the Client will be sent to the email address provided by the Client upon registration. A notice sent by email is deemed received on the business day following its transmission.

11. Changes to these Terms

The Provider may amend these Terms at any time to reflect changes to the Services or to legal requirements. Any material change will be communicated to the Client by email at least thirty (30) days before it takes effect. Continued use of the Services after that date constitutes acceptance of the amended Terms; the Client retains, at all times, the right to cancel the Subscription in accordance with Article 8 should it decline an amendment.

12. General provisions

  1. The Client may not assign its rights and obligations under these Terms without the Provider's prior written consent;
  2. If any provision hereof is held invalid or unenforceable, the remaining provisions shall remain in full force and effect;
  3. These Terms, including the courtieria.com pricing page incorporated herein by reference, constitute the entire agreement between the parties with respect to their subject matter and supersede any prior agreement, whether written or oral;
  4. These Terms are governed by the laws applicable in the Province of Québec, and the parties submit to the jurisdiction of the courts of the judicial district of Saint-Hyacinthe.
Version téléchargeable : Downloadable version: Conditions_Abonnement_Courtier_IA_2026.docx Subscription_Terms_Courtier_IA_2026_EN.docx